KANBrief 3/12

La conférence EUROSHNET forge la clé de la sécurité des produits

Situé géographiquement à la périphérie nord, mais économiquement et techniquement au coeur même de l’Europe, Helsinki a accueilli la conférence EUROSHNET sur la « Sécurité des produits – Le rôle clé des interactions entre parties prenantes ». Quelque 150 participants venus de 150 pays – principalement européens – ont constaté que, pour arriver à des produits sûrs en Europe, il est absolument indispensable que tous les acteurs – depuis le concepteur jusqu’à l’utilisateur – mettent leur expérience en commun.

Autorités publiques et chercheurs, fabricants et experts en normalisation, employés et employeurs : les participants qui se sont côtoyés durant la quatrième conférence européenne organisée par l’EUROSHNET reflétaient toute la diversité des acteurs impliqués dans la sécurité des produits. Lors des exposés et des discussions, ils ont soumis des suggestions précieuses pour l’avenir.

Faire entendre la voix de l’utilisateur
Giuseppina Bitondo, de la Commission européenne, a rappelé les bases juridiques de la sécurité des produits. Alors que la Nouvelle Approche était encore axée sur le fabricant, l’actuel Nouveau Cadre juridique (NLF) s’intéresse également à l’accréditation et à la surveillance du marché, ainsi qu’à d’autres acteurs économiques : la sécurité des produits doit ainsi être concrétisée à tous les niveaux de la chaîne d’approvisionnement.

Lors d’une discussion modérée par David Bosworth, HSE, des utilisateurs et fabricants ont également abordé la question de l’utilisation des produits. Pour de nombreux participants, il serait souhaitable d’impliquer l’utilisateur dans le choix des équipements de travail à acquérir. Si la fonction Achats doit prendre en compte la situation de travail spécifique de l’utilisateur, une aide sera nécessaire. Pour le Dr Jochen Appt, DGUV, et Raphaël Haeflinger, EUROGIP, cette aide pourrait par exemple prendre la forme de consultations par des organismes de prévention, de labels de certification fiables ou encore de notices d’informations du fabricant faciles à comprendre par l’utilisateur. Il a été souligné à plusieurs reprises que les utilisateurs n’ont que trop peu de possibilités de donner leur avis sur les produits.

Ce qui fait l’intérêt de la normalisation, c’est qu’elle est, par principe, ouverte à toutes les parties intéressées. Telle a été la conclusion de représentants d’autorités publiques, de la normalisation et d’organismes d’essais et de certification lors d’une table ronde dirigée par Michael Koll, BMAS1. Et pourtant : dans la pratique, les utilisateurs, les autorités publiques et surtout les acteurs de la surveillance du marché doivent mettre davantage à profit les possibilités de participation qui leur sont offertes.

La sécurité des produits dans dix ans
La « Sécurité des produits » est une mission qui n’est pas encore accomplie. Comme l’a constaté Ian Fraser, de la Commission européenne, bien que, à priori, le NLF constitue une bonne base de fonctionnement pour la réglementation, des améliorations sont néanmoins nécessaires lorsqu’il s’agit par exemple de l’exhaustivité des normes ou de la participation de toutes les parties intéressées. En sa qualité de Viceprésident du CEN, Ernst-Peter Ziethen a confirmé que la normalisation devait se soumettre à quelques principes : « plus simple, plus rapide, de meilleure qualité et plus souple », sans toutefois perdre de vue les attentes des acteurs et la qualité des normes.

Karl-Heinz Noetel et Henning Krüger, de l’Assurance sociale allemande des accidents de travail et maladies professionnelles, ont avancé dix thèses sur l’avenir des essais et de la certification. Les fabricants étant contraints de se protéger de plus en plus contre les risques de revendications liées à la responsabilité produits, les essais et la certification sont appelés à jouer un rôle de plus en plus important. Les tests de demain seront plus virtuels et plus numériques. Pour les essais, l’accent sera mis davantage sur des aspects tels que l’ergonomie, l’efficience énergétique ou la compatibilité environnementale. L’accréditation, les labels d’essai et les organismes notifiés deviendront plus internationaux, et il deviendra plus urgent de travailler en réseau avec d’autres acteurs.

La surveillance du marché a un rôle essentiel à jouer pour la sécurité des produits : telle a été une constatation récurrente tout au long de la conférence. Phil Papard, HSE/ADCO Machines, a toutefois pointé du doigt le dilemme auquel est confronté cet acteur majeur, qui doit assumer un nombre croissant de missions malgré une diminution de ses ressources. « Faire plus à partir de moins, tout en agissant intelligemment » – un enjeu qui ne peut être mené à bien que par une coopération renforcée2.

Didier Baptiste a présenté les futures priorités de PEROSH3, en citant notamment l’origine multifactorielle de troubles musculo-squelettiques liés au travail, les risques psycho-sociaux, mais aussi ceux liés aux nouvelles technologies.

Dans toutes les discussions, une conclusion s’est imposée : seule une coopération renforcée de tous les acteurs au niveau européen permettra de relever les défis liés aux nouveaux produits, à la mondialisation, à la diminution des ressources ou au vieillissement démographique.

 

Angela Janowitz         Harri Vainio  

janowitz@kan.de  Harri.Vainio@ttl.fi

1 Ministère allemand du Travail et des Affaires sociales
2 voir article p. 11
3 Réseau de recherche des organismes de prévention européens