KANBrief 3/09

Chariots de manutention : une série de nouvelles normes

De nouvelles normes relatives aux chariots de manutention (chariots à fourches, transpalettes…) sont sur le point d’être publiées. Leur particularité : aucun consensus n’ayant été atteint au niveau international, il y a, en plus de la norme de base et de ses parties complémentaires, deux parties contenant des exigences différentes, en fonction de la région à laquelle elles s’appliquent. La partie européenne veille à ce que les exigences de la norme ne soient pas en contradiction avec les directives européennes.

Qui va lentement va sûrement – et même plus sûrement, devrait-on ajouter à propos de la nouvelle série de normes internationales ISO 3691 « Chariots de manutention – Exigences de sécurité et vérifi cation ». Au terme d’années de discussion et de plusieurs projets, elle doit être publiée durant la première moitié de 2010 en tant que norme européenne, et être répertoriée au Journal offi ciel de l’UE. La série de normes remplacera ainsi les normes européennes qui existaient jusqu’à présent pour ce domaine (p. ex. EN 1726 « Sécurité des chariots de manutention »).

Une approche mondiale 

Le projet de l’ISO, qui était de créer pour les chariots de manutention une norme identique pour le monde entier, s’est heurté à l’incompatibilité des exigences émanant d’Europe, des États-Unis, du Japon et de l’Australie. Pour sortir de ce dilemme, la solution choisie a été de formuler des exigences applicables au niveau régional. Pour en permettre l’intégration dans la collection normative européenne et, en particulier, l’harmonisation sous la Directive Machines, la série de normes est structurée de façon modulaire, conformément à la Route C du guide du CEN concernant la « Pertinence mondiale »1 : une norme de base EN ISO est complétée par des spécifi cations techniques applicables à l’échelle régionale. Pour l’Europe, l’objectif est de garantir que tous les appareils fabriqués selon la norme sont conformes aux exigences des directives CE pertinentes.

La série de normes ISO comporte huit parties. Conçue comme norme de base, la partie 1 contient des exigences applicables à la conception de la plupart des modèles de chariots de manutention. Les parties 2, 4, 5 et 6 concernent des types particuliers, par exemple les chariots à conducteur accompagnant, ou ceux sans conducteur. La partie 3 contient des exigences complémentaires à celles de la partie 1, qui concernent spécialement les chariots avec poste de conduite élevable.

Pour que la série de normes puisse être publiée, les exigences sur lesquelles les experts de l’UE n’ont pas pu se mettre d’accord avec ceux des autres États ont été placées dans deux parties séparées (7 et 8). Pour l’ISO, elles ont le statut de spécifi cations techniques et non pas celui de normes. La partie 7 contient des exigences supplémentaires applicables aux produits destinés à être mis en circulation dans les pays de l’Union européenne.

Cette partie sera reprise par le CEN comme norme européenne. Des exigences supplémentaires applicables aux pays hors UE sont contenues dans la partie 8. Celle-ci ne sera pas intégrée dans la collection normative européenne. À l’avenir (c’est-à-dire après la publication de la série de normes au Journal offi ciel), lorsqu’un chariot de manutention sera fabriqué conformément aux parties 1 et 7, on pourra partir du principe que, pour ce qui est des points traités dans les normes, il est conforme aux exigences de la directive européenne Machines.

Une amélioration, du point de vue de la prévention

Du point de vue de la prévention, la nouvelle série de normes représente un progrès par rapport aux exigences actuelles. Concernant en particulier la protection contre les mouvements involontaires et/ou imprévus du chariot élévateur et du dispositif de levage, la nouvelle norme refl ète mieux l’état actuel de la technique. Un exemple : la norme pour les chariots de manutention à conducteur accompagnant prescrit que tout déplacement généré par le moteur ne devra plus être possible que si le conducteur se tient en position normale de conduite. Dans la norme actuelle, cela n’est pas exigé pour les chariots de manutention à moteur à combustion – ce qui, à de nombreuses reprises, à été à l’origine d’accidents.

Il reste du travail à faire

Malgré tous ces progrès, la nouvelle série de normes présente encore des lacunes. Ceci concerne notamment la stabilité dynamique, le contrôle de la charge, la visibilité et les possibilités d’accéder au poste de conduite. Ces aspects sont toutefois déjà à l’étude, en particulier en Europe : une norme concernant spécialement le contrôle de la stabilité dynamique sera élaborée. Des améliorations dans d’autres domaines pourraient être intégrées dans la norme par le biais de la partie 7 européenne. L’objectif de ces additions progressives est que toutes les exigences pertinentes de la directive soient à l’avenir concrétisées dans la norme.

Dr Michael Thierbach thierbach@kan.de

1 Guide sur les implications de la politique de pertinence globale de l’ISO pour la normalisation du CEN ftp://ftp.cen.eu/BOSS/Reference_Documents/VA/ISO_Global_Relevance.pdf