KANBrief 4/10
Pour les produits techniques, le marquage CE représente le "laissez-passer" pour le marché européen. Afin d'informer les fabricants de l'importance de ce marquage et des obligations et risques en matière de responsabilité qui y sont liés, le Ministère de l'Environnement, de la protection de la nature et des transports du Land de Bade-Wurtemberg propose une application de formation en ligne gratuite baptisée "coach CE", pour acquérir des connaissances de base.
Les produits qui ne répondent pas aux exigences minimales des directives CE, et ne sont donc pas "conformes CE", encourent des mesures répressives de la part des autorités de surveillance du marché : une interdiction de mise sur le marché ou un rappel dans le pire des cas. Les fabricants ou importateurs de produits défectueux s'exposent en outre à des risques élevés, en termes de coûts ou de responsabilité civile. Dans de nombreux cas, le non-respect des obligations provient du fait que les fabricants ignorent les règles d'application des directives communautaires et sous-estiment l'importance stratégique du marquage CE.
L'initiative "coach CE"
Les mesures de surveillance du marché ne peuvent pas suffire à elles seules pour améliorer durablement la situation. C'est pourquoi, en coopération avec des partenaires du monde de la recherche, de l'industrie et de la formation professionnelle, le Ministère de l'Environnement, de la protection de la nature et des transports du Land de Bade-Wurtemberg a élaboré une application de formation gratuite en ligne intitulée "coach CE", qui apporte des connaissances de base sur "le marquage CE et les conditions d'accès sur le marché pour les machines".
Cette formation traite cinq des principales directives CE relatives aux machines. Axée principalement sur la directive Machines, elle examine aussi les directives Basse tension, Équipements sous pression, ATEX et Compatibilité électromagnétique (CEM).
D'autres modules d'apprentissage complémentaires traitent des sujets suivants :
Le "coach CE" est une formation multimédia, qui comporte des manuels d'auto-apprentissage et des diapositives récapitulatives, que complètent des livres audio, des films et des graphiques interactifs. Des informations complémentaires, par exemple les textes des directives, sont proposées en annexe. De plus, le nouveau guide relatif à la directive Machines est inclus dans le programme. Celui-ci s'étend sur plus de 15 heures, les temps d'apprentissage prévus pour chaque thème étant indiqués. Les différents modules constituent des entités indépendantes les unes des autres, ce qui permet un apprentissage par étapes. Les utilisateurs enregistrés peuvent cocher les volets déjà appris.
Le "coach CE" s'adresse aux concepteurs et dirigeants d'entreprises, et à tous ceux qui, au sein d'une entreprise, participent à la procédure liée au marquage CE. Mais les enseignants universitaires désireux d'utiliser le "coach CE" pour leurs cours, ainsi que les étudiants souhaitant élargir leurs connaissances dans ce domaine sont également invités à suivre cette formation.
Dirk von Locquenghien dirk.vonlocquenghien@uvm.bwl.de