KANBrief 1/20
Nids-de-poule, pavés ou ralentisseurs sont autant d’irrégularités de la chaussée bien connues des cyclistes. L’intensité des vibrations et chocs qu’elles provoquent dépend, entre autres, de la conception du vélo. La KAN s’investit pour que les vibrations soient également prises en compte dans la normalisation. Dans de nombreux domaines, les vélos sont en effet utilisés comme équipements de travail – avec une proportion croissante de vélos à assistance électrique.
Les facteurs, coursiers ou agents de police à vélo passent parfois plusieurs heures par jour sur leurs cycles qui, de plus en plus souvent, sont des vélos à assistance électrique (VAE)1. Lors de l’utilisation de vélos, des charges vibratoires différentes s’exercent sur les membres supérieurs (les mains et les bras) et sur l’ensemble du corps. Des études menées par l’Institut régional d’aménagement du travail de Rhénanie-du-Nord-Westphali (LIA.nrw) (pdf en allemand) sur des vélos cargo à assistance électrique ont révélé que, en particulier sur certaines surfaces de chaussé (graviers, pavés…), il se produit des vibrations susceptibles de porter atteinte à la sécurité et à la santé du cycliste.
Lors de son évaluation des risques, l’employeur doit prendre en compte les vibrations qui se produisent lors de l’utilisation d’un vélo. Selon la nature de la chaussée et la durée d’utilisation, il pourra s’avérer nécessaire, lors de l’achat des vélos, d’opter pour des modèles équipés d’amortisseurs. Pour cela, l’employeur aura toutefois besoin de valeurs d’émission vibratoire comparables pour les vélos en cause.
Les vélos à assistance électrique relèvent de la directive européenne Machines. Selon le droit communautaire en vigueur, ils doivent être conçus et construits de manière à réduire les risques dus aux vibrations. De plus, les fabricants doivent fournir des informations sur les vibrations transmises par la machine sur les membres supérieurs et sur l’ensemble du corps. Ceci s’applique aussi bien à la notice d’instructions qu’aux prospectus de vente où sont indiquées les données de performance des VAE. De ce fait, cette exigence devrait être également décrite dans les normes produit correspondantes. Il n’existe pas de base juridique de ce type pour les vélos sans assistance électrique.
Il existe actuellement principalement trois normes qui s’appliquent aux cycles à assistance électrique EPAC :
En 2019, les normes relatives aux vélos tout terrain EPAC et aux vélos de transport et vélos cargo se trouvaient au stade de l’enquête publique. Les vibrations ne sont pas évoquées dans les versions actuelles des normes. Dans les deux documents européens, les vibrations sont qualifiées de « sans objet » dans l’Annexe ZA, qui établit la relation entre la norme européenne en question et la directive Machines.
En collaboration avec le LIA.nrw, la sous-section spécialisée « Envois postaux » de la DGUV et l’Institut fédéral de la sécurité et de la santé au travail (BAuA), la KAN a soumis des commentaires sur les deux projets. La KAN y requiert :
Dans une séance de délibération sur la norme consacrée aux vélos de transport et vélos cargo, il a été dit que les vibrations ne provenaient pas du VAE – et donc de son moteur – mais de son utilisation sur une chaussée irrégulière, et qu’il n’était donc pas nécessaire d’en faire état. Or, dans le Guide pour l’application de la directive ‘Machines’ (pdf), les vibrations générées par le mouvement de la machine sur un terrain inégal sont expressément incluses dans l’évaluation.
L’un des obstacles à la mise en œuvre de la revendication de la KAN est toutefois le fait qu’il n’existe pas encore de norme de mesurage pour les vibrations générées par les vélos. Or, une méthode de mesurage normalisée est la condition nécessaire pour pouvoir comparer des valeurs, puis évaluer les mesures à prendre pour réduire les vibrations.
La KAN est également en contact à ce propos avec le comité de normalisation compétent. L’objectif doit être d’élaborer une norme de mesurage consacrée aux vibrations, sur la base de laquelle pourront être définies et indiquées les émissions vibratoires.
Dr. Anna Dammann
1 Sur un VAE, le moteur, dont la puissance nominale continue doit être inférieure à 0,25 kW, ne se déclenche que lorsque l’utilisateur pédale, et ne dépasse pas une vitesse de 25 km/h. On parle aussi couramment de vélo électrique.