KANBrief 3/20
Depuis juin 2020, Kai Schweppe est le nouveau président de la KAN. Depuis toujours, une conception économique et ergonomique du travail a été au cœur de son action. Après des études d’ingénieur, il a d’abord travaillé dans l’industrie de l’habillement, dans le domaine de l’organisation de l’entreprise et du travail. En 2000, il a intégré en qualité d’ingénieur la fédération patronale régionale Südwestmetall. Depuis 2011, il y est en charge du département Politique du travail, en qualité de directeur depuis 2013.
Il y a quelque temps, nous avons élaboré, au sein du bureau de la KAN, les objectifs stratégiques de son développement. La KAN doit à l’avenir devenir encore davantage un forum dédié aux questions concernant la normalisation et les réglementations techniques dans la SST. Nous aimerions impliquer encore plus de parties prenantes que c’est le cas aujourd’hui dans nos processus de formation d’opinion, par le biais de discussions d’experts et d’ateliers de travail.
Les décisions qui sont prises à Bruxelles ont un impact de plus en plus fort sur ce qui se passe à l’échelle nationale. La KAN met en place actuellement une antenne à Bruxelles, afin d’avoir un contact encore plus direct avec les institutions, les organismes de normalisation et les fédérations européens – tant en matière de politique sociale que de la normalisation.
Au sein du SABOHS – l’organe consultatif du CEN pour les questions touchant à la SST – nous instaurons actuellement un système d'alerte précoce sur les initiatives de normalisation concernant l’organisation de la prévention en entreprise. Au sein du Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu de travail de l’UE, nous sommes représentés dans le groupe de travail Normalisation. Grâce à EUROSHNET, nous travaillons en réseau avec d’autres organismes de prévention pour les questions concernant la normalisation, les essais et la certification. Nous sommes donc déjà actifs à plusieurs niveaux à l’échelle européenne. Notre objectif est toutefois d’accroître notre notoriété à Bruxelles en tant que voix de la SST. Nous ne devons toutefois pas nous cantonner à l’Europe, mais devons en particulier avoir quelque chose à opposer à la normalisation internationale, qui interfère en effet de plus en plus souvent dans le dialogue entre les partenaires sociaux.
Quand c’est la sécurité des produits qui est en jeu, la normalisation est une prévention à la source. Au niveau des entreprises, nous avons en Allemagne un système de SST très différencié, qui s’appuie sur une double base : d’une part la législation et de l’autre des règles des organismes d’assurance accident. Partout où des réglementations nationales existent ou sont utiles, il est très important d’éviter un troisième niveau réglementaire sous forme de normes, ce qui pourrait éventuellement provoquer l’apparition de règles contradictoires que les entreprises ne seraient plus en mesure d’appliquer dans la pratique.
Certains pays européens ont toutefois des structures différentes et ont volontiers recours à la normalisation pour réglementer des questions touchant à la SST. Notre position doit être ici sans ambigüité : nous voulons que la SST soit un paramètre pris en compte dans la normalisation technique. Les machines doivent être en effet aussi sûres que possible et protéger les individus. Mais, par principe, nous ne voulons pas de normes portant principalement sur l’organisation de la prévention en entreprise, ni de normes empiétant sur les domaines de réglementation des partenaires sociaux. Nous ne voulons pas non plus de normes sur les systèmes de management. Pour les PME, en particulier, ces systèmes s’accompagnent en effet souvent d’un gros travail pour obtenir une certification, sans qu’elles en tirent toujours un bénéfice concret.
La numérisation implique de nouveaux concepts de protection, les produits numériques pouvant en effet être a posteriori facilement modifiés par le biais de réseaux en ligne. De plus, le progrès technique est si rapide dans ce domaine qu’il devient de plus en plus difficile de définir ce qu’est l’état de l’art. C’est pourquoi la normalisation mise de plus en plus sur des documents à élaboration rapide tels que les PAS et les CWA.
Le problème que posent ces documents est le fait que les parties intéressées ne participent pas toutes à leur élaboration. De ce fait, l’état de l’art est défini uniquement par ceux qui ont un intérêt majeur à défendre. Nous sommes ici confrontés à un dilemme : comment pouvons-nous accélérer la normalisation, tout en impliquant tous les cercles intéressés, et ce si possible à l’échelle internationale ? En théorie, la participation de tous ne peut être que souhaitable, mais, dans la pratique, il faut d’abord pouvoir l’organiser, et ce à l’échelle mondiale. Il faut trouver ici des solutions nouvelles en matière de participation.