Impression 3D : des chances et des risques

Destinés par exemple à la construction mécanique, à la médecine ou à l’industrie des loisirs, de plus en plus de produits sont réalisés par fabrication additive, notamment par impression 3D. Ces procédés, qui se perfectionnent à une vitesse fulgurante, deviennent toujours plus polyvalents. Il n’est toutefois pas simple d’élaborer au même rythme des règles visant à gérer les risques qu’ils comportent. La situation juridique soulève, elle aussi, des questions.

Contrairement aux procédés opérant par retrait de la matière superflue sur une ébauche, la fabrication additive – qui inclut l’impression 3D – consiste à donner sa forme à un produit par ajout ou superposition ciblée de la matière de base (plastiques liquides, photopolymères, poudre de plastique, de sable de quartz, de verre ou de métal, ou encore papier), par un procédé thermique, chimique ou photochimique. Or, cette nouvelle technique présente des risques (p. ex. électriques, mécaniques, thermiques, physiques, chimiques…) qui ne sont pas encore totalement explorés.

Des pistes de solution

Dans le cadre du projet « Les émissions de substances dangereuses par les imprimantes 3D », projet qui court jusqu’à la fin de 2018, l’Institut pour la sécurité et la santé au travail de la DGUV (IFA) étudie les risques sanitaires potentiels liés aux émissions induites par la fabrication additive¹. Mettant l’accent sur les matériaux utilisés, le programme de mesurage « Exposition lors de la fabrication additive (notamment par imprimantes 3D) » détermine l’exposition par inhalation par rapport à certaines substances dangereuses. Les résultats des mesures doivent notamment déboucher sur une recommandation des organismes d’assurance accidents pour l’identification des risques.

Inspecteurs du travail, collaborateurs de l’organisme d’essai et experts en substances dangereuses au sein de la BG ETEM² se rencontrent régulièrement au sein du groupe de travail
« Impression 3D/Fabrication additive », qui intervient en tant qu’interlocuteur et organisme de coordination³. Ce groupe a pour mission de déterminer où il y a lieu d’agir dans un souci de prévention, et de fournir aux inspecteurs du travail des informations utiles pour leur activité de conseil et de surveillance. Il travaille pour cela en coopération avec des fabricants, utilisateurs, autorités publiques de prévention et institutions de recherche de la DGUV telles que l’IFA.

Programmé jusqu’à la fin mai 2017, le projet « Imprimantes 3D »⁴ de l’Institut fédéral de la sécurité et de la santé au travail (BAuA) a pour objet d’examiner les aspects relatifs à la sécurité des produits et les questions d’ordre juridique. Quelles sont par exemple les informations à fournir obligatoirement par le fabricant d’une imprimante 3D quant aux risques qu’elle présente ? L’utilisateur du procédé doit-il assumer l’entière responsabilité pour le produit qui en résulte, ou bien une partie de cette responsabilité incombe-t-elle au fabricant de l’imprimante ? Comment se répartit la responsabilité pour la sécurité du procédé et du produit fini quand le matériel et le logiciel proviennent de fabricants différents ? Il est prévu que ces réflexions débouchent sur une brochure d’information destinée aux utilisateurs d’imprimantes 3D.

Un autre projet du BAuA⁵, qui court jusqu’à la fin de 2018, a pour objet de déterminer l’exposition par inhalation dans le cas du procédé de lit de poudre, ainsi que les risques potentiels dus par exemple à l’utilisation de poudres métalliques. Les résultats doivent servir de base à l’élaboration de procédés de travail standardisés et à la rédaction de guides de sécurité EMKG⁶ sur la fabrication additive.

Le nouveau comité technique 105.6 « Sécurité dans l’utilisation d’équipements de fabrication additive » de l’Association des Ingénieurs allemands (VDI) élabore actuellement une directive VDI concernant la fusion laser de poudres métalliques et compilant les recommandations visant à réduire les risques pour les utilisateurs du procédé. De l’avis de la KAN, il serait bon en l’occurrence que le VDI ne définisse pas de nouvelles exigences, mais passe en revue les textes existants pour les rendre plus faciles à utiliser, et mette en évidence les lacunes dans les réglementations. Les exigences faisant défaut relatives aux produits pourraient être alors ajoutées dans des normes européennes ou internationales, tandis que exigences manquantes relatives à l’organisation de la prévention en entreprise pourraient être intégrées dans des réglementations de l’État ou des organismes d’assurance accidents.

À l’ISO, plusieurs normes, dont certaines reposent sur des directives du VDI, ont déjà été rédigées ou sont en cours d’élaboration au sein de l’ISO/TC 261 « Fabrication additive ». Jusqu’à présent, elles ne portent pas sur des questions de sécurité, mais concernent la terminologie, les interfaces techniques ou la rédaction de contrats entre clients et prestataires de services. Il y a environ un an, un groupe ad hoc baptisé « Problématiques de sécurité » a été créé pour soumettre au TC 261 des suggestions pour des normes ayant une incidence sur la sécurité.