Les exosquelettes sont censés soulager ou assister les travailleurs lors d’opérations exigeant des efforts musculaires intenses ou impliquant des postures contraignantes. Les organismes de normalisation ont lancé des projets visant à définir les exigences applicables aux exosquelettes. La KAN a publié sa position sur la normalisation des exosquelettes (en anglais), position sur laquelle pourront se baser les avis que fera valoir la SST lors de projets de normalisation.
Selon la définition de la DGUV, les exosquelettes sont des systèmes techniques portés sur le corps et qui agissent sur celui-ci par le biais d’un couplage mécanique. Censés apporter une assistance au système musculo-squelettique lors d’un travail physique, ils sont de plus en plus utilisés dans les entreprises. Destinés non seulement à soulager leur utilisateur lors d’efforts musculaires, ils apportent aussi une aide lors d’opérations exigeant des postures forcées, notamment le travail au-dessus de la tête. La mission de la SST est de veiller à ce que seuls des produits sûrs et non nocifs pour la santé soient utilisés sur les lieux de travail. De plus, les exosquelettes doivent servir à soulager leurs utilisateurs, et non pas être utilisés dans le seul but d’augmenter la productivité. Leur usage en entreprise doit toujours suivre le principe de la hiérarchie des mesures de protection (les mesures techniques priment sur les mesures organisationnelles ou individuelles).
Des normes de sécurité de haute qualité devraient permettre d’atteindre une grande partie de ces objectifs. À ce jour, les organismes de normalisation DIN, CEN et ISO n’ont pas encore publié de norme de produit relative aux exosquelettes. Le DIN élabore toutefois actuellement une spécification technique (DIN/TS 33442) qui concernera les exosquelettes – exigences générales et méthodes d’essai – qui est presque terminée. Ce document sera le premier à formuler les exigences auxquelles doivent répondre la conception et les informations à fournir aux utilisateurs, ainsi que les conditions générales applicables aux essais portant sur les caractéristiques techniques et sur la fonctionnalité des exosquelettes. Formuler pour cela des descriptions uniformes constitue un véritable défi, la multitude de modèles et de domaines d’application différents rendant difficile une évaluation standardisée. Il faut aussi rappeler que les exosquelettes répondent aux définitions données dans les actes juridiques européens concernant distinctement les machines, les dispositifs médicaux et les équipements de protection individuelle (EPI), et qu’ils peuvent donc relever de ces différents domaines juridiques, en fonction de la manière dont le fabricant en définit l’usage normal. Tous ces aspects ont incité la KAN à formuler, côté allemand, un avis concerté des acteurs de la SST à propos des exosquelettes, le but étant de pouvoir influer sur le contenu des normes et de veiller à ce que seuls des exosquelettes sûrs et non nocifs pour la santé soient mis sur le marché.
Une position concertée de la SST sur la normalisation
En février 2026, des personnes appartenant à tous les groupes représentés au sein de la KAN se sont réunies pour une discussion entre spécialistes, le but étant de se mettre d’accord sur la position des préventeurs allemands concernant la normalisation des exosquelettes, et de structurer cette position sous forme d’un document de position de la KAN. Cette réunion a aussi donné lieu à un échange de vues sur la classification juridique des exosquelettes au niveau du Marché intérieur européen, qui est susceptible d’avoir également une incidence sur la normalisation.
Le document de position de la KAN fait d’abord un inventaire des aspects que doivent prendre en compte les normes contenant des exigences produits applicables aux exosquelettes. Ces exigences concernent non seulement leur ergonomie, mais aussi leur fonctionnement mécanique et les méthodes d’essai appropriées. L’accent est mis dans le document sur les informations, considérées comme nécessaires, à fournir aux utilisateurs. Il est en effet important d’y préciser de manière transparente quelles sont les possibilités et les limites des exosquelettes. Les fabricants doivent par exemple indiquer quelles sont les mesures à prendre en cas d’urgence, ou si une personne portant un exosquelette est en mesure de conduire un véhicule. La KAN réclame en outre que soit stipulée dans les normes de produit l’obligation de fournir des informations permettant à l’utilisateur de comparer différents exosquelettes et de choisir le modèle le mieux adapté à son lieu de travail. La position de la KAN souligne en outre que les normes ne se prêtent pas à la réglementation d’aspects concernant l’organisation de la prévention en entreprise.
Il existe une grande diversité d’exosquelettes, caractérisés par la partie du corps qu’ils doivent soulager ou par le poste de travail où ils seront utilisés. Reflétant toujours une situation particulière, les études à long terme ne permettent pas nécessairement de tirer des conclusions générales. La KAN en déduit que les normes ne doivent contenir aucune affirmation ni exigence générale, notamment sur les méthodes d’essai visant à évaluer l’efficacité de la réduction de la charge physique par les exosquelettes, sur leur innocuité sur le système musculo-squelettique, ou sur le stress psychique que leur usage peut entraîner.
Les exosquelettes peuvent relever de différents domaines juridiques européens. En fonction de leur conception, ils peuvent se définir comme appartenant à la catégorie des machines, des dispositifs médicaux ou des EPI. Pour les cas où le fabricant d’exosquelettes les définit comme étant des EPI, et les met en tant que tels sur le marché de l’UE, la KAN décrit diverses conséquences, notamment l’obligation, pour une mise sur le marché, de décrire le risque contre lequel l’exosquelette est censé protéger, et celle de fournir un justificatif attestant de son efficacité en termes de protection. La KAN constate par ailleurs qu’aucun exosquelette connu n’est aujourd’hui certifié en tant qu’EPI, et que le groupe d’experts compétent de la Commission européenne n’a classé aucun produit expertisé dans la catégorie des EPI. On en déduit qu’il n’y a, à l’heure actuelle, aucune raison d’élaborer des normes contenant des exigences spécifiques applicables aux exosquelettes utilisés comme EPI. Il faut éviter de donner l’impression que de telles normes pourraient servir de base à la certification d’un exosquelette en tant qu’EPI.
Les futures activités de normalisation
La position de la KAN a été adoptée en juillet 2026. L’élaboration de la spécification technique DIN/TS 33442, évoquée plus haut, a été suivie de près par les acteurs de la SST. Elle répond à la quasi-totalité des critères de la position de la KAN. Le DIN prévoit de déposer auprès de l’ISO une demande portant sur l’élaboration d’une norme de produit pour les exosquelettes. Même si la DIN/TS est prise comme base de réflexion, il est probable que le texte subira des modifications notables à la suite de discussions avec des experts du monde entier. Pour les préventeurs allemands, la position de la KAN constitue une base d’argumentation dans ce processus. Elle peut être par ailleurs s’avérer utile pour rallier des alliés d’autres pays afin d’exercer ensemble une influence encore plus forte sur ce projet de normalisation – et éventuellement sur d’autres à venir – le but étant de disposer d’exosquelettes sûrs, ergonomiques et adaptés à la pratique pour les utiliser comme équipements de travail.
Dr Michael Thierbach
thierbach@kan.de
