Une DIN DKE SPEC sur le passeport numérique de produit pour batteries

Illustration des informations contenues dans un passeport produit numérique : chaîne de contrôle, informations sur les retours et les réparations, conformité aux normes sociales, garantie d'authenticité, potentiel de réutilisation et de recyclage, composition des matériaux, documentation technique, données de production.

Pour de nombreux groupes de produits, les passeports numériques fourniront à l’avenir de précieuses informations (voir la KANBrief 3/2025). Ces informations sont importantes, non seulement pour l’économie circulaire, mais aussi pour la sécurité des produits – et donc la SST –, comme le montre la DIN DKE SPEC 99100:2025-02, qui traite des données devant figurer dans le passeport des batteries. Ce document, qui doit servir de base au travail international de normalisation, contient des lignes directrices destinées à aider les acteurs économiques à se conformer aux exigences légales, notamment à l’article 77 « Passeport de batterie » et l’Annexe XIII « Informations à inclure dans le passeport de batterie » du règlement européen (EU) 2023/1542 relatif aux batteries, ainsi qu’au règlement sur l’écoconception des produits durables (ESPR). La DIN DKE SPEC contient en outre des recommandations additionnelles visant à accroître la durabilité et l’économie circulaire.

Certaines des données à fournir sont également importantes du point de vue de la sécurité des produits et pour les acteurs de la SST : le passeport numérique des batteries permet non seulement d’avoir rapidement accès à des informations concernant le fabricant, ou aux caractéristiques techniques de la batterie (capacité, tension, capacité de stockage, durée de vie, etc.). Il fournit aussi de cette manière aux acteurs concernés dans l’entreprise des informations détaillées sur sa composition (incluant notamment les substances dangereuses) ou sur son démontage, avec les consignes de sécurité qui vont avec. Le document met en évidence le potentiel des passeports numériques, qui devraient à l’avenir devenir obligatoires pour une multitude de produits. La SST peut en profiter et exploiter ce potentiel pour d’autres produits utilisés sur le lieu de travail. De l’avis de la KAN, cela ne devrait toutefois pas s’effectuer par le biais de documents élaborés à la hâte dans le cadre de consortiums ad hoc, tels que des DIN/DKE SPEC ou des CEN/CLC CWA, mais au sein de comités de normalisation réguliers.