La KAN révise sa position sur les documents ‘rapides’ de normalisation

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La KAN a révisé sa position sur la réglementation des aspects concernant la SST dans les documents ‘rapides’ de normalisation, tels que les DIN SPEC, les VDE SPEC, les règles d’application du VDE, les Accords d’atelier du CEN et/ou du CENELEC (CWA), et les Accords d’atelier internationaux (IWA).

Cette décision a été motivée par la parution, en mars 2024, d’une nouvelle version du Guide 29 du CEN-CENELEC. Il y est stipulé que, pour le CEN aussi, les aspects touchant à la sécurité ne devaient pas être traités dans les CWA, ce qui, jusqu’alors, n’était le cas que pour le CENELEC. De ce fait, l’une des revendications centrales de la KAN au niveau européen s’est trouvée satisfaite, et sa position sur ce sujet a été ajustée en conséquence.

La KAN n’a en revanche pas changé sa position sur la manière de traiter les propositions de projet pour les DIN SPEC qui touchent à la SST, et sur le souhait que les exigences et recommandations qui ont un impact sur la SST soient, dans la mesure du possible, définies dans des normes à part entière.

La position actualisée de la KAN : KAN position paper on the governing of occupational safety and health aspects in DIN SPECs, VDE SPECs, VDE rules of application, CWAs and IWAs (en anglais)