Une bonne prévention a besoin de bons instruments

Outre la mutation du monde du travail, un autre grand thème a dominé la 5e conférence d’EUROSHNET à Séville : l’appel à travailler plus étroitement ensemble. Normalisation, essais et certification, recherche, surveillance du marché et réglementation sont des instruments importants pour la SST. Leur interaction est toutefois indispensable pour qu’ils soient efficaces et puissent s’adapter à l’évolution du monde du travail.

« Dans le domaine de la prévention, il est indispensable que nous travaillions ensemble pour pouvoir défendre nos convictions communes et faire avancer nos idées », a affirmé Raphaël Haeflinger (EUROGIP¹), invitant chacun à créer de nouvelles interfaces et à combiner plus étroitement les divers instruments : la normalisation a par exemple besoin de beaucoup plus de retours d’expérience de la part des utilisateurs et des organismes notifiés. Les échanges avec le monde de la recherche doivent aussi devenir plus systématiques, afin de pouvoir intégrer rapidement les innovations dans des normes. Pour la surveillance du marché, il serait utile de pouvoir accéder directement, par le biais d’une base de données, à toutes les attestations CE de type délivrées par des organismes notifiés d’essais et de certification.

Surveillance du marché

Pour permettre d’imposer plus efficacement des mesures exécutoires dans tous les États membres, Stefan Pemp² préconise l’adoption de nouvelles règles concernant la compétence des autorités de surveillance du marché, compétence qui ne devrait pas revenir à l’autorité qui découvre un produit non conforme sur le marché, mais à celle dont relève le fabricant. Celui-ci étant en effet le seul à posséder les informations nécessaires concernant les filières de distribution et les acheteurs du produit, cette autorité serait à même de piloter les mesures beaucoup plus efficacement.

Aujourd’hui, les barrières linguistiques font encore souvent obstacle à une mise en œuvre des mesures de surveillance du marché identique dans toute l’Europe. Pour garantir la conformité juridique des procédures formelles, Stefan Pemp suggère de créer au niveau de l’UE un service de traduction centralisé pour toutes les autorités nationales de surveillance du marché.

Phil Papard (ancien président du groupe ADCO Machines³, HSE⁴) préconise en outre une meilleure communication informelle et une coopération individuelle plus étroite, par exemple par le biais de visites d’observation des agents auprès des autorités de surveillance du marché dans d’autres États membres. Il serait également souhaitable que les autorités mènent des actions communes à l’échelle européenne.

Essais et certification

On verra demain de plus en plus souvent des machines fonctionner non pas de manière autonome, mais connectées en réseaux, communiquant entre elles et se pilotant mutuellement. D’après Stefan Ohlhauser (Coordination européenne des organismes notifiés pour la directive Machines), l’automatisation de la production et des réglages aura pour conséquence que les essais et la certification seront désormais davantage focalisés sur les phases de vie des machines telles que l’entretien, la maintenance et le dépannage.

De plus en plus d’essais seront aussi effectués sur des machines non complètes qui seront combinées dans l’usine – éventuellement avec des machines d’autres constructeurs – pour former de nouveaux systèmes. Étant donné qu’il est encore souvent impossible d’anticiper les diverses possibilités d’utilisation au moment des essais, il faut procéder à des essais ultérieurs dans les conditions réelles de fonctionnement. Pour garantir la sécurité de l’ensemble du système, il est indispensable d’intensifier les échanges entre les organismes d’essai impliqués – éventuellement au niveau international.

Normalisation

La Nouvelle Approche prévoit une prise en compte continue des innovations par le biais du volet « normalisation ». Norbert Breutmann (anciennement SAB OHS⁵) souligne qu’une maintenance des normes est indispensable pour que celles-ci remplissent leur mission. Or, du fait de la pénurie d’experts et de ressources, les révisions s’avèrent difficiles, en particulier dans le cas des normes A et B du secteur des machines. Une aide financière de la part de la Commission européenne serait ici souhaitable.

Pour Norbert Breutmann, certaines conditions fondamentales doivent être remplies pour garantir de façon pérenne la qualité des normes :
une durée d’élaboration suffisante pour arriver à un consensus et une participation adéquate des experts. La SST est précisément un domaine où les réseaux européens sont indispensables. Il serait par exemple envisageable qu’un préventeur finlandais défende également la position française au sein d’une instance de normalisation. L’idéal serait un organisme européen qui coordonne de manière centralisée cette répartition du travail.  

Sonja Miesner
miesner@kan.de

Michael Robert
robert@kan.de