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KANBrief 2/19

Stocker les pellets en toute sécurité

document d’information FBHL 005 Les pellets (ou granulés de bois) se sont imposés comme combustible sur le marché européen. Or, il y a quelques années encore, on ignorait souvent que des concentrations dangereuses de monoxyde de carbone (CO) pouvaient se produire dans les locaux de stockage de ces granulés. Estimant qu’il était urgent d’agir, la KAN a, depuis 2014, initié ou accompagné techniquement une panoplie de mesures visant à accroître la sécurité au travail.

Rien qu’entre 2002 et 2011, on a recensé en Europe 13 accidents mortels dus à une intoxication au CO, survenus dans des cales de navire, dans de grands entrepôts et dans des silos, ainsi que dans des locaux de stockage de particuliers. Depuis lors, toutes les personnes concernées ont été fortement sensibilisées à la manière de manipuler les granulés en toute sécurité. Pour les entrepôts situés près d’installations de chauffage, des exigences prévoyant une ventilation suffisante ont été entre-temps définies et mises en œuvre dans de nombreux locaux existants. De plus, des règles de sécurité portant sur l’accès dans ces locaux ont été élaborées (mesure du CO, avertissements, etc.).

L’accumulation de CO est due essentiellement à deux processus. Le premier : le reflux, dans le local de stockage, de CO provenant de chaudières qui ne fonctionnent pas correctement. Le deuxième : dans les locaux de stockage fermés, le risque d’une réaction se produisant entre l’oxygène de l’air et les acides gras insaturés contenus dans le bois, provoquant des concentrations de CO nuisibles pour la santé, voire mortelles. La sollicitation mécanique des granulés lors des opérations de transport et de remplissage peut, elle aussi, avoir un impact sur l’intensité de la formation de CO.

Sur cette toile de fond, et suite à une indication provenant de L’Institut du Land de Rhénanie du Nord-Westphalie pour la conception du travail, la KAN a, depuis 2013, accompagné ou initié diverses mesures auprès d’autorités et d’organismes d’assurance accidents, et dans la normalisation. Au terme maintenant de plusieurs années, ces mesures se rejoignent pour former un ensemble cohérent de règles :

  1. Participation à l’élaboration de la Directive VDI 3464 : « Stockage de granulés de bois chez le consommateur »(2015)
  2. Initiative de l’élaboration du document d’information FBHL 005 « Le monoxyde de carbone lors du transport et du stockage de granulés de bois à usage commercial » (2017). Ce document fait aussi état des résultats d’une étude réalisée par la BGHW2 sur la concentration de CO relevée dans différents lieux de stockage.
  3. Ajout d’exigences concernant le stockage de granulés dans l’ordonnance-cadre sur les installations de chauffage (Musterfeuerungsverordnung – MFeuV) ; transposition prévue dans la Hesse en 2019 et en Basse-Saxe en 2020.
  4. Participation à l’élaboration de l’ISO 20023 (2018) et de l’ISO 20024 « Sécurité des biocombustibles solides », qui contiennent des règles sur la conception des installations de stockage et sur le stockage des granulés (publication prévue pour 2020).
  5. Prise en compte du problème du reflux de CO dans la norme EN 303-5 « Chaudières de chauffage central – Chaudières spéciales pour combustibles solides » (publication prévue pour fin 2019).

Dans le cadre de ces projets très différents au niveau national, européen et international, la KAN s’est investie pour que les risques encourus avec les chaudières et dans les locaux de stockage, et révélés par des accidents, soient traités de manière ciblée par des exigences de sécurité applicables à la technique. Avec l'appui du DEPI, cette démarche a débouché, entre autres, sur l’introduction de standards détaillés concernant le stockage, sur un contrôle technique final avant la mise en service de nouveaux locaux de stockage, et sur des consignes de sécurité pour les utilisateurs. De plus, des exigences relatives à l’exploitation des équipements ont été incluses dans divers documents lorsqu’il n’existait pas de réglementations nationales à ce sujet.

Concernant les locaux de stockage des granulés, la réglementation présente des lacunes. La normalisation est donc ici particulièrement importante. La norme EN ISO 20023 a aujourd’hui un poids particulier : ainsi, par exemple, les exigences de l’ordonnance de la Hesse sur les installations de chauffage concernant une ventilation suffisante dans les lieux de stockage des granulés reposent sur les spécifications de cette norme, et il est prévu, également dans la Hesse, d’introduire les parties pertinentes de la norme sous forme de prescriptions techniques de construction2. Au niveau de la technique de chauffage, il faut en particulier exclure, par des mesures techniques appropriées, le risque du reflux de CO en provenance de la chaudière dans le local de stockage (p.ex. en cas de défaillance technique ou de dysfonctionnement). Ce problème a, pour la première fois, été intégré dans la norme EN 303-5 sur les chaudières de chauffage central comme élément de l’analyse des risques.

Tout au long de ces étapes, la KAN a particulièrement veillé à coordonner entre elles les différentes réglementations de l’État, des organismes d’assurance accident et de la normalisation, contribuant ainsi à l’élaboration de réglementations cohérentes pour l’utilisateur.

Michael Robert
robert@kan.de

1 Organisme d’assurance sociale allemande des accidents du travail et des maladies professionnelles des secteurs du commerce et de la distribution
2 Verordnung zur Änderung der Feuerungsverordnung (Ordonnance portant sur la modification de l’ordonnance des installations de chauffage), Hesse, octobre 2018, exposé des motifs, partie B, sur l’article 11, paragr. 5