Rapport KAN 27

	La normalisation relative à la prévention dans le domaine du transport ferroviaire, 06/2002, H. Illhardt/W. Kölbel (3 MB)
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Résumé

Intitulé " La normalisation relative à la sécurité et santé au travail dans le domaine du trafic ferroviaire ", le rapport de la KAN n 27 examine le niveau de prévention dans les normes, lois et autres réglementation européennes concernant les transports sur rails. Il s'est avéré qu'il existe, certes, un nombre important de réglementations traitant ce sujet, mais que, souvent, la prévention n'y joue pas encore un rôle majeur. D'un autre côté, les exigences en matière de sécurité de fonctionnement et l'exécution des devoirs de prévoyance vis-à-vis des passagers contribuent automatiquement à assurer un certain niveau de sécurité. Le rapport contient des recommandations visant à une amélioration systématique des exigences de qualité dans les normes relatives au trafic sur rails.

Disponible gratuitement du Secrétariat de la KAN :

• KAN-Bericht 27 (127 p., en allemand avec résumé en français et en anglais)
• KAN Report 27e (96 p., en anglais)