Rapport KAN 40

	La nouvelle directive Machines, 10/2008, Ulrich Bamberg et Stefano Boy (966 KB)
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Résumé

En raison de la dernière révision de la directive Machines, applicable à compter du 29 décembre 2009, toutes les parties intéressées devront acquérir une connaissance approfondie de leurs nouvelles obligations et/ou de leurs obligations révisées. La présente publication a pour objectif de compléter les informations sur ce processus : elle se base sur la lecture du texte original des exigences essentielles de sécurité et de santé et présente une série de réflexions sur les articles du nouveau texte législatif et ses annexes.