Rapport KAN 39

	Prise en compte dans les normes de caractéristiques de performances des EPI en fonction de leur âge, 09/2007, K.-H. Noetel et coll. (4 MB)
Dans le fichier pdf, des signets vous permettront d’accéder directement aux différents chapitres. Les signets renvoyant aux chapitres disponibles en anglais/français sont présentés en couleur.

Résumé

1.    Le contexte

Un équipement de protection individuelle (EPI) est porté ou tenu par une personne afin de la protéger contre les risques susceptibles de porter atteinte à sa santé ou à sa sécurité. Or, l’action protectrice d’un EPI peut diminuer en raison de l’intensité et/ou de la durée de son utilisation, de son entretien et de son stockage. On a ainsi observé sur des filtres électrostatiques une dégradation de leur pouvoir filtrant, en particulier contre les aérosols liquides et contenant de l’huile, du fait de leur usage sur une longue durée, mais aussi lors d’une réutilisation. Cette problématique a incité la Commission pour la sécurité et santé au travail et la normalisation (KAN) à initier la présente étude, dont la réalisation a été confiée à l’organisme d’assurance et de prévention des risques professionnels dans le bâtiment (BG BAU).

Dans le cadre de cette étude, 186 normes harmonisées et 53 projets de normes portant tous sur les EPI ont été examinés afin de déterminer dans quelle mesure ils prennent en compte des diminutions de performance des EPI et de leurs composants imputables à leur âge et à leur usage. Parmi les quelque 330 normes et projets de normes consacrés aux EPI, ceux concernant le domaine du sport et des loisirs, le travail sur des éléments d’installations électriques sous tension, ainsi que les vêtements de protection à porter par les utilisateurs de tronçonneuses portables, n’ont pas été pris en compte dans l’étude. L’analyse des résultats s’est basée sur une enquête réalisée auprès de fabricants, de professionnels appartenant à des organismes d’essai et de certification pour les EPI, et d’experts du comité sectoriel EPI.


2.    Résumé

Au total, l’étude arrive à un résultat satisfaisant. Dans de nombreuses normes relatives aux EPI, la baisse de l’action protectrice d’un équipement imputable à son âge ou à son usage est déjà largement prise en compte. Il n’en reste pas moins que l’on estime qu’une révision serait nécessaire dans certains domaines, notamment en raison de progrès techniques et de nouvelles avancées.

L’étude montre qu’il existe diverses possibilités de prendre en compte dans une norme les caractéristiques de performances des EPI liées à leur usage et à leur âge :

•    directement, par des exigences produit,
•    par des exigences relatives aux caractéristiques du matériau dans lequel est réalisé l’EPI,
•    par des règles à respecter dans les méthodes d’essai,
•    par le marquage des EPI, et enfin
•    par des indications (de mise en garde) dans l’information d’utilisation.

Alors que les trois premiers points ont un impact direct sur le produit, les deux derniers fixent des règles permettant d’éviter indirectement un risque induit par la dégradation de l’action protectrice, ou de détecter cette dégradation.


2.1    Les caractéristiques de performances liées à l’âge dans les exigences produit et les essais

D’une manière générale, il s’avère difficile de prendre en compte dans les normes les paramètres de performances liés à l’âge et à l’usage uniquement par le biais d’exigences produit, et ce d’une manière proche de la pratique. Compte tenu des innombrables combinaisons possibles de facteurs susceptibles d’avoir un impact, comme la nature de l’utilisation et sa durée, les facteurs d’influence externes (p. ex. rayons UV ou conditions climatiques), ou l’intensité de leur effet sur les EPI, il n’est que difficilement possible de prévoir la manière dont l’équipement sera sollicité. 

Dans tous les domaines d’EPI, il existe des normes qui prennent en compte des diminutions possibles de performances, par le biais d’exigences produit ou par les méthodes d’essai. On trouvera ci-dessous quelques types d’EPI, à titre d’exemple :

Dans le cas de la protection de la tête, le vieillissement de la coque d’un casque dépend, entre autres, du matériau dans lequel elle est fabriquée et de sa capacité à résister aux facteurs climatiques, comme le rayonnement du soleil, les impuretés contenues dans l’air, l’humidité ambiante ou la température. S’ajoutent les contraintes mécaniques exercées sur le casque pendant son utilisation, ou la manière dont il est traité (durée et lieu de son utilisation, entretien, rangement). C’est pourquoi les exigences relatives aux essais incluent la simulation, par différents prétraitements (chaleur, froid, vieillissement sous l’effet des UV, eau, etc…), des altérations du comportement du matériau susceptibles de se traduire par une chute des performances de l’EPI.

Les normes relatives à la protection du pied, par exemple, contiennent des exigences qui prennent en compte la diminution de l’action protectrice des équipements due à leur usage. Pour la semelle de marche, on simule cet usage en la pliant, en l’allongeant ou en l’étirant. Par ailleurs, des protecteurs de pied sont soumis à un vieillissement thermique ou chimique : les embouts en amont des essais sur leur effet anti-perforation, et les inserts métalliques en amont des essais portant sur leur résistance aux chocs. Le but est de déterminer les influences négatives possibles sur leurs performances, susceptibles de diminuer leur action protectrice.

Dans la série de normes prEN-ISO 12402 pour les EPI anti-noyades, il est exigé, entre autres, une résistance minimum contre l’usure, paramètre qui est contrôlé par des essais à l’impact (tambour rotatif).


2.2    Les caractéristiques de performances liées à l’âge dans les manuels utilisateur, incluant le marquage

Quand les caractéristiques de performances liées à l’âge ou à l’usage ne sont pas – ou ne peuvent pas être – prises en compte directement par le biais d’exigences produit ou par des consignes relatives aux méthodes d’essai, l’utilisateur doit être capable de juger par lui-même si l’EPI le protège encore.

Il a besoin pour cela d’informations adéquates fournies par le fabricant sur les indices permettant de reconnaître si l’action protectrice diminue. Les exigences auxquelles doit répondre le contenu de l’information d’utilisation en tiennent déjà largement compte en exigeant l’indication des domaines d’utilisation et des limites d’application, des indications concernant les effets négatifs susceptibles d’affecter les EPI, ainsi que l’indication des consignes de maintenance et d’entretien.

C’est ainsi que, dans les normes pour la protection visuelle, il est exigé, entre autres, que l’information d’utilisation

• précise que les lunettes de protection ne devraient plus être utilisées si les verres sont rayés ou détériorés,
• indique à l’utilisateur une date de péremption ou la durée limite d’utilisation
• fournisse des conseils, notamment sur l’entretien, le nettoyage et la conservation.

Dans le cas des EPI contre les chutes de hauteur, les facteurs susceptibles d’avoir un impact sur l’équipement sont si nombreux que l’on peut, certes, simuler les sollicitations les plus négatives, mais pas l’utilisation réelle. C’est pourquoi on a recours dans les normes à d’autres instruments permettant d’évaluer à quel moment il est temps de mettre ces EPI « au rebut » : mode d’emploi, contrôle d’expert, contrôle de l’équipement par son utilisateur avant son utilisation, ou exclusion de l’équipement après une chute. Selon l’avis d’experts, les informations fournies par le fabricant devraient permettre à l’utilisateur de juger de l’efficacité de l’EPI. En outre, chaque EPI doit porter un numéro de lot ou de série apposé par le fabricant, ou toute autre marque permettant sa traçabilité. Cette exigence vise à permettre à l’utilisateur ou à l’expert d’obtenir des informations sur le produit, comme par exemple sa date de fabrication.
Dans le cas des « descendeurs », l’utilisateur peut également déterminer la durée d’utilisation à partir du marquage apposé sur l’appareil. Comme sur les EPI contres les chutes de hauteur, il est en mesure, à partir des informations fournies par le fabricant, de juger de l’action protectrice de l’EPI.

Dans les normes relatives à la protection du pied, il est exigé, pour compléter les informations fournies par le fabricant, que chaque paire de chaussures soit accompagnée de notices, notamment sur leurs caractéristiques électriques. Elles doivent contenir, entre autres, des recommandations pour l’utilisation, des avertissements et d’autres informations sur le produit importantes pour l’utilisateur pour lui permettre d’utiliser correctement des chaussures conductrices de l’électricité, antistatiques ou isolantes. 


2.3    Les caractéristiques de performances liées à l’âge ne sont pas suffisamment prises en compte

Dans les normes relatives aux protections respiratoires, l’éventualité d’une dégradation de l’action protectrice sur la période d’utilisation n’est pas toujours suffisamment prise en compte. L’argument avancé est qu’il n’est pas possible d’en simuler l’utilisation, telle qu’elle a lieu dans la pratique, les protections respiratoires étant en effet exposées à d’innombrables facteurs susceptibles de diminuer leur action protectrice. Même si l’on s’efforce dans les normes de faire en sorte que les essais et exigences soient adaptés le mieux possible à la pratique, ceci ne permet qu’imparfaitement d’en tirer des conclusions quant aux effets réels, et donc à la durée d’utilisation.

Les normes contiennent des exigences sur le marquage, l’emballage et l’information d’utilisation du point de vue des caractéristiques de performances liées à l’âge. À partir de ces informations, l’utilisateur de protections respiratoires filtrantes ne pourra toutefois déterminer qu’imparfaitement dans quelle mesure les appareils de protection sont encore efficaces pour protéger d’une atmosphère contenant des substances nocives, notamment après avoir été utilisés ou stockés. Dans le cas des protections respiratoires isolantes, en revanche, l’utilisateur est en mesure de juger si son appareil est encore parfaitement efficace, grâce à des dispositifs de mise en garde et à l’information d’utilisation.

Dans les normes concernant la protection acoustique (EN 352-1 à -3:2002 « Exigences générales pour différents protecteurs contre le bruit, serre-tête et bouchons d’oreille ») non plus, les altérations de performances dues à l’âge (utilisation et vieillissement) ne sont pas suffisamment prises en compte. Le marquage, l’emballage et l’information d’utilisation réalisés conformément aux exigences de la norme ne permettent qu’imparfaitement à l’utilisateur de juger si son équipement est encore efficace.  

Concernant les gants de protection, la dégradation, qui peut avoir un impact important sur l’action protectrice, n’est pas encore suffisamment prise en compte aujourd’hui dans les méthodes d’essai. Il faut toutefois tenir compte du fait qu’il est impossible de simuler l’utilisation, telle qu’elle se déroule dans la pratique. Ceci s’explique principalement par d’innombrables facteurs susceptibles de provoquer une diminution de l’action protectrice.

Les normes contiennent des exigences sur le marquage, l’emballage et l’information d’utilisation du point de vue des caractéristiques de performances liées à l’âge. D’après la norme EN 420, l’emballage et chaque gant de protection doivent porter la date de péremption si le vieillissement nuit notablement à l’effet protecteur. L’utilisateur n’est toutefois qu’imparfaitement en mesure de déterminer si l’effet protecteur du gant est encore suffisant après son utilisation ou son stockage.

Dans les cas où le nettoyage est susceptible d’avoir un impact sur l’efficacité des vêtements de protection, que ce soit parce qu’il les fait rétrécir ou les agrandit, ou parce qu’il diminue l’effet fluorescent sur les vêtements de signalisation, un essai portant sur le nettoyage est demandé dans les normes. Certaines normes exigent également des essais de solidité, avant et après que l’échantillon ait été soumis au nombre maximum de cycles de nettoyage indiqué par le fabricant. Le niveau de performances le plus bas ainsi déterminé est indiqué dans l’information d’utilisation, afin de garantir à l’utilisateur un niveau maximum de protection, même après l’impact négatif éventuel du nettoyage. Des exigences de ce type devraient être intégrées dans toutes les normes qui traitent du nettoyage d’EPI.


3.    Recommandations

Avis général

Le rapport donne un bon aperçu de l’état de la normalisation, tel qu’il se présentait au moment de l’étude. La liste détaillée des différentes normes et des caractéristiques de performances liées à l’âge qui y ont été examinées offre une aide pratique pour la révision des normes.

La KAN est d’avis que les normes relatives aux équipements de protection individuelle prennent largement en compte une diminution possible de l’action protectrice. Dans certains domaines, les auteurs suggèrent toutefois un certain nombre d’amélioration, basées sur de nouvelles avancées.


Mesures à prendre par les normalisateurs

Il est demandé au DIN de transmettre le présent rapport aux comités de normalisation allemands en charge des EPI et, par leur intermédiaire, également aux instances européennes de normalisation concernées, afin que les résultats soient disponibles lors de la révision des normes.


Recommandations à tous les comités de normalisation en charge des EPI

Indépendamment des suggestions d’amélioration détaillées contenues dans le rapport pour les différentes normes et types d’EPI, les recommandations suivantes sont d’une importance fondamentale :

Afin de faciliter la traçabilité et de permettre à l’utilisateur ou à l’expert d’obtenir de la part du fabricant des informations sur les produits, par exemple la date de fabrication, les produits devraient porter un numéro de lot ou de série, ou tout autre marque, comme c’est déjà obligatoire pour les EPI contre les chutes de hauteur et pour les dispositifs de protection des yeux et du visage.

De nombreuses normes relatives aux EPI exigent que l’information d’utilisation fournisse des renseignements, entre autres, sur le stockage, l’utilisation, le nettoyage, la maintenance et l’entretien. Les normes révisées, en particulier, ainsi que les normes récentes, contiennent déjà de vastes exigences. Il conviendrait d’examiner dans quelle mesure des normes plus anciennes exigent, elles aussi, que toutes les indications nécessaires soient fournies dans l’information d’utilisation, et si des exigences plus étendues peuvent s’appliquer à l’information d’utilisation. Il conviendrait en outre d’examiner si l’on peut s’assurer, par le biais des normes, que des indications détaillées, par exemple sur les conditions de stockage, soient fournies par le fabricant.

Dans tous les cas où l’aptitude à l’usage et l’action protectrice des EPI dépendent fortement de leur sollicitation et de leur entretien, il est conseillé de prévoir des informations plus détaillées de la part du fabricant, qui aillent plus loin que la recommandation d’un simple examen visuel et permettent à l’utilisateur de déterminer si l’action protectrice est encore suffisamment garantie après leur usage ou stockage. Certaines normes relatives aux EPI contre les coupures et les piqûres, par exemple, contiennent des recommandations utiles sur la manière de vérifier si l’équipement est usé ou a perdu de son efficacité. 

La KAN recommande d’élaborer un mode d’emploi standardisé (mode d’emploi modèle). En allant au-delà du seul domaine des protections respiratoires – comme il est suggéré dans l’étude – il serait bon de structurer ainsi de manière identique le contenu des informations d’utilisation de tous les types d’EPI. Tant s’il utilise des produits de différents fabricants que s’il souhaite combiner différents types d’EPI, l’utilisateur pourra ainsi trouver plus facilement les informations nécessaires, par exemple sur l’emploi correct et incorrect, les limites d’utilisation, les mesures de nettoyage et d’entretien, ou encore les indications de mise en garde.

Il est recommandé de vérifier, lors du travail de normalisation, dans quelle mesure il est possible de classer d’autres types d’EPI dans les niveaux de performances / classes de protection. La mise en place d’une classification permettrait d’accroître les exigences de performances quand on passe à une catégorie supérieure. Ceci permettrait notamment à l’utilisateur d’augmenter l’action protectrice en optant pour un EPI d’une classe de protection supérieure, et de choisir l’EPI correspondant exactement à son activité. Il serait ainsi également possible, entre autres, de réduire la diminution possible de l’action protectrice au long de l’utilisation.

En conclusion, il est recommandé, lors de la révision d’une norme, de vérifier si les exigences suivantes sont suffisamment prises en compte – pour autant qu’elles s’appliquent au type d’EPI en question :

Exigences auxquelles doit satisfaire le produit :

• résistance aux facteurs climatiques et à la température, inflammabilité du matériau,
• résistance du matériau aux sollicitations mécaniques, à la corrosion, aux UV, aux substances chimiques,
• résistance des dispositifs électriques, fonctionnels ou d’alarme, contre les ondes électromagnétiques,
• résistance du matériau contre les produits et méthodes de nettoyage et de désinfection,
• le matériau de l’EPI ne doit pas dégager de substance nocive durant son emploi (innocuité).

Exigences auxquelles doivent satisfaire le mode d’emploi / l’information du fabricant :

• limites d’utilisation,
• contrôle à effectuer avant et après l’emploi,
• durée d’utilisation / date de péremption, intervalles d’entretien et de remplacement,
• indications sur la manière de manipuler correctement le produit.

Recommandations particulières pour différents types d’EPI

Pour le domaine de la protection respiratoire filtrante, il est recommandé que le comité de normalisation concerné réclame qu’il soit prescrit par norme que des éléments soient fournis dans l’information d’utilisation pour permettre d’estimer approximativement la durée d’utilisation, et/ou qu’un un dispositif technique permette d’indiquer l’utilisation déjà écoulée – ou la durée d’utilisation résiduelle [exemple : filtres à gaz].

Il conviendrait d’examiner les normes relatives à la protection de la tête afin de déterminer dans quelle mesure des exigences supplémentaires relatives à l’information d’utilisation pourraient être définies, afin de fournir non seulement des indications sur le stockage, l’usage, le nettoyage, l’entretien, la maintenance et la désinfection, mais aussi des conseils sur le contrôle visuel, et des informations sur la durée de vie probable. On en citera pour exemple la prEN 443:2004 pour les casques de pompiers destinés à la lutte contre les incendies : il est prévu, pour sa révision, d’élargir l’étendue des essais portant sur l’aptitude à l’emploi, et d’accroître les exigences relatives à l’information d’utilisation.

Il faudrait vérifier s’il est possible de reprendre dans la norme européenne les indications contenues dans la règle 192 des BG (Utilisation de protections pour les yeux et le visage) portant sur la question de savoir quand il faut remplacer les verres, en tant qu’exigence à laquelle doit répondre l’information d’utilisation.

Dans le domaine des EPI contre les noyades, les normes EN 1809:1997 et EN 12628:1999 relatives aux bouées d’équilibrage devraient être adaptées aux exigences plus élevées de la série de normes prEN ISO 12402-1 à –10, afin de prendre en compte les progrès de la technique, ainsi que les risques particuliers qui résultent de l’endroit où ces équipements sont utilisés.

Mesures à prendre par tous les cercles représentés au sein de la KAN

Il leur est recommandé de s’engager en faveur d’études « post-normatives » destinées à déterminer si les dispositions et méthodes d’essai définies dans les normes sont efficaces et adéquates. Ces études pourraient en outre contribuer à réduire au maximum les écarts entre les résultats des essais et la pratique, et à perfectionner ainsi les méthodes d’essai – ou à en élaborer de nouvelles – capables, d’un côté, de garantir la reproductibilité et la répétabilité nécessaires, et ce au prix d’efforts raisonnables, et de l’autre de déterminer les performances des EPI pour la pratique.

Il faudrait que le savoir des experts sur les conditions d’utilisation des EPI, sur l’occurrence d’accidents et les causes de ces accidents soit davantage pris en compte dans le travail de normalisation. Ceci permettrait d’une part de mieux répondre aux besoins de l’utilisateur, et de l’autre de définir des exigences et de transmettre des informations qui pourraient contribuer à éviter les accidents, par exemple dus au fait que l’EPI n’est pas utilisé correctement.

Il est recommandé d’examiner les avancées de la technique du point de vue de leur aptitude à être transposés au domaine des EPI, afin de remédier ainsi à la diminution de l’action protectrice liée à l’âge ou à l’usage. Les systèmes RFID, par exemple, pourraient être utilisés pour l’entretien et les réparations, mais aussi pour reconnaître si les équipements de protection et les outils sont utilisés au bon poste de travail, et entretenus conformément aux consignes établies pour le poste de travail en question. Il serait envisageable d’avoir recours à la nanotechnologie pour l’imprégnation de textiles (par exemple pour les vêtements de protection), de manière à leur conférer des caractéristiques hydrofuges et oléofuges, et de permettre ainsi aux liquides de glisser sur eux.