Rapport KAN 3

	Définition des besoins de normalisation pour l'établissement de paramètres de vibrations, Sankt Augustin, 03/1996, T. Schenk (884 KB)
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Résumé

Dans l’étude présentée ici, il a été procédé à une analyse des directives, lois et autres règlements juridiques ainsi que des normes qui ont été élaborés pour le domaine des vibrations mécaniques ou ont de l’importance dans ce domaine. En particulier, les documents correspondants de la législation et de la normalisation européennes ainsi que leur transposition dans les réglementations allemandes correspondantes ont été pris en considération de façon particulière.

L’objectif essentiel de l’analyse était de recenser l’état des développements dans le domaine de la protection contre les vibrations respectivement pour les règlements et normes relevant des articles 100a et 118a du Traité CE, les possibilités de mettre en corrélation ces règlements et, enfin, la détermination du besoin d’action pour les réponses à apporter aux questions encore pendantes. La priorité a porté sur les normes avec des règlements de contrôle nécessaires pour concrétiser la directive machines pour définir des paramètres des vibrations produites par les machines.

Les résultats de l’analyse montrent que les règlements européens sur la sécurité et la santé au travail en gestation sont en mesure de garantir une protection suffisante des travailleurs contre l’action des vibrations mécaniques. Bien que ce règlement soit encore en cours de création et que quelques directives essentielles fassent encore l’objet de discussions, il est déjà prévisible que le niveau de protection allemand contre les vibrations pourra, dans l’essentiel, être préservé. D’autres améliorations sont, en partie, possibles.

Les normes, projets et propositions de normes existants ont été analysés en fonction de leur classification technique dans les classes Sécurité des machines, Mesures des émissions, Mesures des immissions, Diminution, Technique de mesure et Généralités. Les normes européennes présentent une structure logique et une démarche cohérente. Les éléments individuels nécessaires de ces normes existent en partie déjà, mais la grande majorité est encore en cours d’élaboration et, dans quelques cas, ils ne sont évoqués que comme thèmes. Comme on a donné la préférence à la reprise de normes internationales, on a obtenu, dans certains cas, un niveau technique inférieur par rapport à la normalisation allemande. Par suite de l’élaboration projetée de normes européennes, ces cas sont cependant appelés à disparaître au fil du temps. Un besoin réduit de normalisation encore existant s’est esquissé.

On n’a pas constaté de conflits sérieux en ce qui concerne certains domaines devant être exclus de la normalisation.