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KANBrief 02/2006

La nouvelle directive Machines

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typo3conf/ext/kekandocs/icon_pdf.gif Sommaire
typo3conf/ext/kekandocs/icon_pdf.gif Editorial: Une nouvelle version de la directive Machines
SPECIAL
typo3conf/ext/kekandocs/icon_pdf.gif La nouvelle directive Machines

Le 25 avril 2006, la nouvelle directive Machines 2006/42/CE a été définitivement adoptée. Elle a été publiée en juin au Journal officiel de l’UE (L157). Elle devra être transposée par les États membres au plus tard le 29 juin 2008, et est applicable à partir du 29 décembre 2009. D’ici là, l’actuelle directive Machines 98/37/CE reste valable.

typo3conf/ext/kekandocs/icon_pdf.gif Adapter plus de 600 normes à la nouvelle directive Machines : un défi pour le CEN et le CENELEC

Malgré l’ampleur relativement modeste des modifications apportées à la nouvelle directive Machines par rapport à la version 98/37/CE encore en vigueur, la vérification et l’ajustement de plus de 600 normes harmonisées déclenchant la présomption de conformité et citées dans le Journal officiel de l’UE constituent un défi qu’il ne faut pas sous-estimer, aussi bien pour la Section Sécurité des machines du CEN que pour le CENELEC.

typo3conf/ext/kekandocs/icon_pdf.gif Directive Machines, directive Basse tension : une nouvelle démarcation

Les fabricants de machines électriques n’auront plus désormais à recourir aux résultats de leur évaluation des risques pour décider si leur machine est couverte par la directive Basse tension 73/23/CEE ou par la nouvelle directive Machines (2006/42/EG). La liste de produits fournie à l’article 1 (2) de cette nouvelle version constitue une solution acceptable, qui permet de délimiter clairement les deux directives.

THEMES
typo3conf/ext/kekandocs/icon_pdf.gif Séminaire de la KAN sur la normalisation ISO

Lors de deux séminaires organisés par la KAN le 1er décembre 2005 et le 7 mars 2006, intitulés « L’influence de la prévention sur la normalisation ISO », une soixantaine de préventeurs ont discuté de l’impact de l’internationalisation croissante de la normalisation sur la prévention. Les conclusions de ces réunions permettront, en une prochaine étape, d’élaborer des mesures concrètes, en collaboration avec les cercles concernés.

typo3conf/ext/kekandocs/icon_pdf.gif Une méthode européenne pour mesurer le chromate dans le ciment

La présence de chrome VI (chromate) dans le ciment peut déclencher une réaction allergique, « l’eczéma du maçon ». Connu depuis longtemps, ce phénomène a incité, en 2003, à fixer une limite, applicable au niveau européen, de 2 mg/kg de chrome VI dans le ciment et les préparations à base de ciment. En Allemagne, cette limite existait déjà depuis la fin des années 90. Pour pouvoir contrôler le respect de cette réglementation européenne, il est indispensable de disposer d’une méthode d’analyse standardisée.

typo3conf/ext/kekandocs/icon_pdf.gif La mise en oeuvre des exigences de la directive Machines dans les PME

Au milieu de 2005, l’Institut fédéral de la Sécurité et de la Médecine du travail (BAuA) a publié une étude réalisée par le BIT, consacrée à la manière dont les PME ont recours aux normes pour se mettre en conformité avec les exigences de la directive Machines. Il ressort de cette étude que les fabricants ne connaissent que sommairement la structure et l’importance des normes, et que celles-ci ne peuvent donc assumer qu’imparfaitement le rôle qu’elles sont censées jouer.

EN BREF
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typo3conf/ext/kekandocs/icon_pdf.gif Nouvelle directive CE
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