Sécurité des équipements électriques

Interlocutrice : Dr Beate Schlutter (schlutter@kan.de)

Les normes électrotechniques sont élaborées principalement au niveau international par la CEI. C'est également sur les guides internationaux que se base la normalisation européenne et allemande. 
Dans ce domaine, la KAN se concentre particulièrement sur les thèmes suivants : 

• Normes électrotechniques dans le domaine de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail 
• Prise en compte des risques non électriques dans les normes relatives aux machines électriques 

Voir aussi : Rapport KAN n° 23 « La prise en compte des risques non électriques dans la normalisation basée sur la directive Basse tension »

Les normes électrotechniques dans le domaine de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail

Interlocutrice : Dr Beate Schlutter (schlutter@kan.de)

Dans le domaine de l'électrotechnique, les normes ont, de tout temps, fixé des règles concernant non seulement la qualité mais aussi l'utilisation des produits. Or, en 1985, la Communauté européenne a mis en place des dispositions légales définissant de nouveaux principes pour l'interaction de la prévention et de la normalisation : alors que les exigences de qualité auxquelles doivent répondre les produits sont totalement harmonisées dans le cadre du Marché Unique – les normes européennes ayant, dans ce contexte, un rôle essentiel à jouer –, la sécurité et la santé des travailleurs au travail (consignes d'exploitation) fait l'objet uniquement, au niveau européen, d'exigences minimum, au-delà desquelles les États membres peuvent aller, en fonction du niveau de leurs réglementations nationales. C'est pourquoi, à cet égard, les normes européennes harmonisées sont contre-productives. Le cadre de leur élaboration est défini dans un Mémorandum de la Commission européenne. 

Il y a lieu d'apporter des modifications aux normes européennes qui, outre des exigences de qualité, traitent également de consignes d'exploitation, voire traitent uniquement de consignes d'exploitation. (cf. « Article 118a du Traité CE - Check-list 'Mémorandum UE' » dans la KANBrief 2/98). Au sein de la KAN, les organismes allemands de prévention ont rédigé, en collaboration avec le DIN et la Commission électrotechnique allemande (DKE), un document intitulé « Prévention et Normalisation », qui résume le nouveau cadre légal de l'Union européenne, et constitue une base de travail commune.

Prise en compte des risques non électriques dans les normes relatives aux machines électriques

Interlocutrice : Angela Janowitz (janowitz@kan.de) 

Les normes harmonisées concernant des machines électriques doivent être conformes aux exigences essentielles de sécurité de deux directives, la directive « Basse tension » et la directive « Machines ». Les normes élaborées par le passé pour ces machines sont hétérogènes et font apparaître des divergences dans la prise en compte des différents aspects relatifs à la prévention. Par mandat de la Commission européenne, le CEN et le CENELEC ont été priés de remanier les normes existantes en conséquence. 

Voir aussi :

• KANBrief 3/03 : Mesurer les vibrations : à machines comparables, méthodes comparables
• KANBrief 3/99 : Les machines électriques : quelles exigences appliquer ?
• KANBrief 1/98 : Électrotechnique - Les normes face aux interférences de la directive Machines et de la directive Basse tension »
• Rapport KAN n° 23 La prise en compte des risques non électriques dans la normalisation basée sur la directive Basse tension