Référentiels
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Documents de base
International
WTO-TBT
Accord sur les obstacles techniques au commerce
Décision du conseil (du 22 décembre 1994)
| WTO-TBT Accord sur les obstacles techniques au commerce | |
| Décision du conseil (du 22 décembre 1994) | |
Europe
Règlement (UE) N o 1025/2012 du Parlement Européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif à la normalisation européenne
modifiant les directives 89/686/CEE et 93/15/CEE du Conseil ainsi que les directives 94/9/CE, 94/25/CE, 95/16/CE, 97/23/CE, 98/34/CE, 2004/22/CE, 2007/23/CE, 2009/23/CE et 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la décision 87/95/CEE du Conseil et la décision no 1673/2006/CE du Parlement européen et du Conseil
« MÉMORANDUM DE CRACOVIE » d’EUROSHNET
La normalisation au service de produits sûrs - Principes et propositions
Règlement (CE) No 765/2008 Du Parlement Européen et du Conseil
fixant les prescriptions relatives à l'accréditation et à la surveillance du marché pour la commercialisation des produits et abrogeant le règlement (CEE) no 339/93 du Conseil (Juillet 2008)
Décision No 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil
relative à un cadre commun pour la commercialisation des produits et abrogeant la décision 93/465/CEE du Conseil (Juillet 2008)
Orientations générales pour la coopération entre le CEN, le Cenelec et l'ETSI et la Commission européenne et l'Association européenne de libre-échange
(Mars 2003)
Document de Travail des Services de la Commission: Principes de la politique européenne en matière de normalisation internationale
(Juillet 2001)
Résolution du Conseil du 28 octobre 1999 sur le rôle
Politique de normalisation dans le domaine relevant de l’Article 118a du Traité CE
Article 153 (ancien article 118a et 137) du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE)
(Santé et sécurité des travailleurs au travail)
Article 114/115 (ancien article 100/100a et 94/95) du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE)
(Marché intérieur / sécurité des produits)
| Règlement (UE) N o 1025/2012 du Parlement Européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif à la normalisation européenne modifiant les directives 89/686/CEE et 93/15/CEE du Conseil ainsi que les directives 94/9/CE, 94/25/CE, 95/16/CE, 97/23/CE, 98/34/CE, 2004/22/CE, 2007/23/CE, 2009/23/CE et 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la décision 87/95/CEE du Conseil et la décision no 1673/2006/CE du Parlement européen et du Conseil | |
| « MÉMORANDUM DE CRACOVIE » d’EUROSHNET La normalisation au service de produits sûrs - Principes et propositions | |
| Règlement (CE) No 765/2008 Du Parlement Européen et du Conseil fixant les prescriptions relatives à l'accréditation et à la surveillance du marché pour la commercialisation des produits et abrogeant le règlement (CEE) no 339/93 du Conseil (Juillet 2008) | |
| Décision No 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil relative à un cadre commun pour la commercialisation des produits et abrogeant la décision 93/465/CEE du Conseil (Juillet 2008) | |
| Orientations générales pour la coopération entre le CEN, le Cenelec et l'ETSI et la Commission européenne et l'Association européenne de libre-échange (Mars 2003) | |
| Document de Travail des Services de la Commission: Principes de la politique européenne en matière de normalisation internationale (Juillet 2001) | |
| Résolution du Conseil du 28 octobre 1999 sur le rôle | |
| Politique de normalisation dans le domaine relevant de l’Article 118a du Traité CE | |
| Article 153 (ancien article 118a et 137) du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) (Santé et sécurité des travailleurs au travail) | |
| Article 114/115 (ancien article 100/100a et 94/95) du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) (Marché intérieur / sécurité des produits) | |
Allemagne
KAN position paper on the implementation of ergonomic findings in standards
Resolution of DIN 14/2012
(Block vote)
Déclaration commune allemande
(Janvier 1993)
| KAN position paper on the implementation of ergonomic findings in standards | |
| Resolution of DIN 14/2012 (Block vote) | |
| Déclaration commune allemande (Janvier 1993) | |
Quoi de neuf?
KANBrief 1/13
Les normes de services ont le vent en poupe
[télécharger KANBrief 1/13]
Les modules pédagogiques sur l’ergonomie en anglais
Plus d’un millier d’utilisateurs depuis 2008 et de nombreux avis positifs attestent du succès des modules pédagogiques gratuits sur l’ergonomie de la KAN pour l’enseignement de connaissances portant sur l’ergonomie. [En savoir plus]
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